Au sommaire : 9 fiches
- Les fondements philosophiquesDroit naturel et volontarisme, de l'Antiquité aux Lumières.
- Le droit à l'époque franque et féodalePersonnalité des lois, lois barbares, naissance des coutumes.
- Le droit coutumierFormation, preuve, géographie, rédaction des coutumes.
- La renaissance du droit romainÉcole de Bologne, glossateurs et commentateurs.
- Le droit canoniqueSources, compétence des juridictions d'Église, influence.
- La construction de la justice royaleJustice retenue et déléguée, appel, cas royaux, parlements.
- La loi du roiAffirmation du pouvoir législatif, enregistrement, remontrances, lit de justice.
- Les grandes ordonnancesRéformation et codification, de Villers-Cotterêts à Colbert et d'Aguesseau.
- De la Révolution aux codesSouveraineté de la loi, organisation judiciaire, codification napoléonienne.
Dans chaque fiche
- L'essentiel du cours, dans l'ordre où il s'apprend
- Les définitions et le vocabulaire attendus
- Les dates, les textes et les décisions à connaître
- Un schéma ou un tableau de synthèse
- Les confusions à éviter
- Des questions d'entraînement corrigées
Pour toutes les universités
Ces fiches suivent le programme commun de la première année de licence de droit. Elles ne reprennent le plan d'aucun cours particulier et s'utilisent quel que soit l'établissement.