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Le Carnet du Juriste

Domaine

Histoire du droit

De la philosophie du droit antique à la vigueur de la loi royale : coutumes, droits savants, parlements, ordonnances et codes.

Actualités

Dreyfus général de brigade : la loi peut-elle réparer ce que le juge a déjà jugé ?

Cent dix-neuf ans après l'arrêt des chambres réunies, la loi n° 2025-1079 du 17 novembre 2025 élève Alfred Dreyfus au grade de général de brigade à titre posthume. Le texte interroge la généralité de la loi, sa normativité et la frontière qui sépare le législateur du juge.

Droit constitutionnelInstitutions et justiceHistoire du droit Lire
Essentiels

Deux ordres de juridiction : généalogie et actualité d'une singularité française

La France confie le contentieux de l'administration à un ordre de juridiction distinct, doté de sa propre cour suprême. Née d'une défiance révolutionnaire envers les juges, construite par la jurisprudence, la dualité a fini par recevoir une assise constitutionnelle. Que reste-t-il de ses justifications ?

Institutions et justiceSources et normesHistoire du droit Lire
Analyses

De Villers-Cotterêts à l'article 2 de la Constitution : la langue du droit, attribut de souveraineté

L'ordonnance d'août 1539 impose le français dans les actes de justice. Près de cinq siècles plus tard, ses articles 110 et 111 sont encore appliqués, et la langue de la République figure dans la Constitution. Retour sur une continuité qui éclaire les débats contemporains sur les langues régionales.

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Échap

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